Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN COLLABORATION FOR ONCOLOGY LITERATURE EVALUATION-ECOLE
LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (Association de Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
95574883
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque EUROPEAN COLLABORATION FOR ONCOLOGY LITERATURE EVALUATION-ECOLE

Déposée le 8 juin 1995 par l'association loi 1901 LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN COLLABORATION FOR ONCOLOGY LITERATURE EVALUATION-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER domicilié(e) 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.

La marque EUROPEAN COLLABORATION FOR ONCOLOGY LITERATURE EVALUATION-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN COLLABORATION FOR ONCOLOGY LITERATURE EVALUATION-ECOLE est expirée depuis le 8 juin 2005.

LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE/GRIP , GUIDELINES RECOMMENDATION TO IMPROVE PRACTICE IN ONCOLOGY-GRIP


LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (Association de Loi de 1901) - 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13 - France


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Appareils, installations et dispositifs pour l'enregistrement, (y compris pour l'enregistrement numérique et/ou par scanneur), la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, le stockage, l'affichage et/ou la lecture des sons, et/ou des images et/ou des données, sous la forme par exemple de bases ou banques de données interactives ou non; leurs supports d'enregistrement (pour des utilisations professionnelles ou privées) pré-enregistrés ou vierges, notamment photographiques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques sous toutes leurs formes y compris: magnétique, magnéto-optique, optique, électronique, et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs (disque compact interactif), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques; appareils pour le traitement informatique et de l'information, les ordinateurs; leurs périphériques à savoir: consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems, mémoires vives et mémoires mortes; leurs supports d'enregistrement vierges ou comportant des données, des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, soustoutes formes y compris: magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs et disques compacts y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs (disque compact interactif), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques; équipements de télécommunication, y compris pour la transmission, la diffusion ou la réception par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques; équipements pour les réseaux informatiques locaux; appareils, dispositifs et équipements audiovisuels, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, de radiophonie; appareils et instruments d'instruction, d'enseignement, de formation, de contrôle (inspection), de simulation, électriques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, derééducation fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique.Papier, carton et produits en ces matières à savoir affiches; aquarelles; cartes postales et cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; figurines et statuettes en papier mâché; gravures; images; objets d'art gravés; objets d'arts lithographiés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; papier pour appareils enregistreurs; bavettes et bavoirs en papier; essuie-mains, mouchoirs de poches et serviettes de toilette et de table en papier; tapis de table en papier; billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie, porte-affiches en papier et en carton;sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; diagrammes; matériels d'enseignement sous forme de jeux; imprimés et produits de l'imprimerie, et en particulier compilations, recueils, index d'articles, de résumés et/ou de références bibliographiques en matière médicale et paramédicale, mais aussi livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, notices techniques, plans, prospectus, plaquettes, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite; articles pour reliures; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels, notamment sous la forme de listages et bandes papier, de microfiches; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services de publicité et d'affaires dans le domaine médical et paramédical (notamment dans le domaine de l'oncologie), y compris conception et réalisation d'annonces, encarts ou autres uvres publicitaires; diffusion d'annonces et encarts publicitaires; distribution de prospectus, d'échantillons;services d'abonnement de journaux et de revues; reproduction de documents; tous services informatiques, à savoir constitution et gestion de fichiers, saisie et traitement de données, travaux à façon sur ordinateur, traitement de texte, travaux statistiques, notamment en matière de bibliométrie, études qualitatives et quantitatives, analyses de données assistée par ordinateur, tout ce qui précède étant notamment dans le domaine de la bibliographie médicale; informations, conseils et assistance à la gestion des affaires auprès des entreprises; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de télécommunications, notamment services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux; communications d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, télégraphique, téléphonique, télématique, ou par terminaux d'ordinateurs, notamment services en ligne d'informations et de bibliographie dans le domaine médical; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores, numérisation de messages, d'images et de sons codés, scanneurisation de messages et d'images codés; diffusion de programmes liés au domaine médical et paramédical, notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, fibres optiques; agences de presse et d'informations; services d'information en matière scientifique, médicale, technologique, industrielle, informatique.Services de formation et d'enseignement notamment dans les domaines informatique, médical, technologique; prêt de location de tout enregistrement sonore et/ou d'images notamment de films, courts métrages, bandes ou cassettes vidéo, enregistrement phonographiques; édition de livres, journaux, revues et plus généralement de toutes uvres sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, numérique, audionumérique et audiovisuel;organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages, notamment à finalité professionnelle pour les métiers médicaux et paramédicaux; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts culturels ou éducatifs.Conception, élaboration, développement, mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs et systèmes multimédias y compris didacticiels, logiciels d'analyses statistiques, notamment dans le domaine de la bibliographie médicale; concession de licences; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; assistance technique et conseils dans le domaine médical et paramédical; services de recherches scientifique, médicale et industrielle; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'information traitées par ordinateurs; filmage sur bandes vidéo et sur pellicules cinématographiques; location d'ordinateurs; location de produits de logiciels informatiques; location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur support informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; clubs de rencontres, clubs d'utilisateurs et clubs d'abonnés (éducation, divertissement); gestion de lieux d'exposition; imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.